Décorations du Colonel Schmaltz: -ORDRE ROYAL ET MILITAIRE D - Lot 3

Armes anciennes & curiosités Expositions publiques: Samedi 31 mai 10h à 13h Lundi 2 juin 10h à 12h et 14h à 18h Mardi 3 juin 9h à 11h Experts : Jean-Claude DEY Tél.: 01 47 41 65 31 jean-claude.dey@wanadoo.fr Jean Roudillon assisté de Pierrette Rebours Tél : 01 42 22 85 97 jean.roudillon@club-internet.fr

CONDITIONS DE VENTE Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais et taxes suivants : 21 %TTC Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissairepriseur et de l’Expert, sous réserve des rectifications annoncées au moment de la vente, et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant de se rendre compte de l’état des objets, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les restaurations d’usage, tel que le marouflage ou réentoilage des peintures, sont considérées comme des mesures conservatoires. Les dimensions et les poids ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque non certifié, il sera demandé deux pièces d’identité et la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Les frais et risques du magasinage restent à la charge de l’acheteur. Pour les professionnels, le N° de TVA intracommunautaire est obligatoire. ORDRES D’ACHAT RENNES ENCHERES et les experts se chargent d’exécuter les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier, par les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat et les demandes de téléphone (à partir de 150 euros et valant ordre d’achat à l’estimation basse) ne seront pris en considération que confirmés par écrit et accompagnés d’un relevé d‘identité bancaire et de la photocopie de deux pièces d’identité, reçus au moins 24 heures avant la vente. RENNES ENCHERES et les experts ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables d’une erreur ou d’un incident concernant les ordres d’achat écrits ou téléphoniques. L’expédition des lots est effectuée sous l’entière responsabilité de l’acheteur qui devra formuler une demande écrite, mentionnant expressément la décharge de RENNES ENCHERES en cas de dommage de l’objet subi durant le transport. Les frais d’expédition seront majorés du coût de l’emballage LEGISLATION SUR LES ARMES FUSILS et CARABINES de CHASSE de TIR catégories C et D1 Conditions spéciales pour l’achat des armes de catégorie C soumise à déclaration, et de catégorie D 1° soumise à enregistrement. Pour l'achat des armes de catégories C soumises à déclarations, l’acquéreur doit fournir une pièce d’identité et un permis de chasse validé de l’année (ou de l’année précédente) ou une licence de tir en cours de validité (ou de l’année précédente). Pour l'achat des armes de catégories D1 soumises à enregistrement, l’acquéreur doit fournir une pièce d’identité et un permis de chasse validé de l’année (ou de l’année précédente) ou une licence de tir en cours de validité (ou de l’année précédente). N.B. : les armes de chasse ou de tir sont vendues dans l’état, sans garantie, aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée sera prise en compte. L’exposition préalable ayant permis de les examiner, de les prendre en main et de prendre toutes les mesures nécessaires.