Drapeau tricolore en rayonne, brodé en fil doré. Sur une fac - Lot 96

Armes Militaria Expositions publiques : Samedi 30 juin de 10h à 13h et de 15h à 18h Lundi 1er de 9h à 11h Experts : Jean-Claude DEY Assisté d’Arnaud de GOUVION SAINT-CYR Tél: 01.47.41.65.31. - Fax: 01.47.41.17.67. jean-claude.dey@wanadoo.fr. http://expert.jcdey.over-blog.com/

CONDITIONS DE VENTE Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais et taxes suivants : 21 % TTC Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-priseur et de l’Expert, sous réserve des rectifications annoncées au moment de la vente, et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant de se rendre compte de l’état des objets, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les restaurations d’usage, tel que le marouflage ou rentoilage des peintures, sont considérées comme des mesures conservatoires. Les dimensions et les poids ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque non certifié, il sera demandé deux pièces d’identité et la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Les frais et risques du magasinage restent à la charge de l’acheteur. Pour les professionnels, le N° de TVA intracommunautaire est obligatoire.